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    Communauté de Communes de Hanau-La Petite Pierre > La Communauté de Communes > Publications > Délibérations > Conseil communautaire – 11/04/19

    Conseil communautaire – 11/04/19

    Date de parution : le jeudi 11 avril 2019

    Retrouvez ci-dessous le compte-rendu du conseil. Cliquez pour visualiser et télécharger le document.

    Compte-rendu du conseil communautaire du 11 avril 2019

    Toutes les délibérations du conseil sont disponibles dans la section documents associés.

    Documents associés

    DEL01 042019 Comptes De Gestion 2018 247,66 Ko, pdf DEL02 042019 Comptes Administratifs 2018 271,47 Ko, pdf DEL03 042019 Affectation Des Résultats D'exploitation 2018 166,31 Ko, pdf DEL04 042019 Budget Primitif 2019 328,81 Ko, pdf DEL05 042019 Taux De Fiscalité 2019 132,03 Ko, pdf DEL06A 042019 Voirie Convention Lohr 127,57 Ko, pdf DEL06B 042019 Voirie Convention Tieffenbach 127,73 Ko, pdf DEL07 042019 Vélo à Assistance électrique Convention 137,38 Ko, pdf DEL08 042019 Club De Natation Du Pays De Hanau Convention 120,33 Ko, pdf DEL09 042019 Protocole Accord Temps De Travail 143,35 Ko, pdf DEL10 042019 Convention Centre De Gestion Du Bas Rhin 126,18 Ko, pdf DEL11 042019 Contrat D'assurance Des Risques Statutaires 137,47 Ko, pdf CR01 042019 Attribution par délégation 148,85 Ko, pdf Annexe01 042019 Vélo à Assistance électrique Convention 664,00 Ko, pdf Annexe02 042019 Convention Club De Natation Du Pays De Hanau 1,45 Mo, pdf Annexe03 042019 Formations 1,87 Mo, pdf
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