• 03 88 71 31 79
  • Nous contacter

Aller à la recherche
  • La Communauté de Communes
  • SERVICES À LA POPULATION
  • ENTREPRENDRE
  • VISITER
  • Recherche
    • Totem Communauté de Communes
      • Territoire
      • Carte interactive
      • Les compétences
      • Les instances
      • Travailler à la Communauté de Communes
      • Archivé : Budget
      • Actualités
      • Agenda
      • Offres d’emplois
      • Publications
      • Marchés publics
    • Présentation du territoire
    • Les communes membres
    • Conseil communautaire
    • Bureau
    • Autres instances
    • Nos publications
    • Délibérations
    • Services à la population
      • Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant
      • Relais Assistants Maternels
      • Lieu d’Accueil Enfants Parents
      • Service animation (enfance et jeunesse)
      • Accueils périscolaires
      • Seniors
      • Vie associative
      • Culture
      • Piscines
      • Ecole intercommunale de musique
      • Future Maison France Services
      • Voirie et éclairage public
      • Environnement, habitat et urbanisme
    • Banque de matériel
    • Soutien aux associations
    • Habitat
    • PLUi
    • Environnement
    • Entreprendre
      • Nos atouts
      • Notre offre d’accueil
      • On vous accompagne
    Communauté de Communes de Hanau-La Petite Pierre > La Communauté de Communes > Publications > Délibérations > Conseil communautaire – 03/07/19

    Conseil communautaire – 03/07/19

    Date de parution : le mercredi 03 juillet 2019

    Retrouvez ci-dessous le compte-rendu du conseil. Cliquez pour visualiser et télécharger le document.

    Compte-rendu du conseil communautaire du 3 juillet 2019

    Toutes les délibérations du conseil sont disponibles dans la section documents associés.

     

    Documents associés

    DEL01 072019 Conventions Associations Foncières De Remembrement 113,18 Ko, pdf DEL02 072019 Emploi Travailleur Handicapé 130,05 Ko, pdf DEL03 072019 Activités Jeunessses CD Ecole De Musiquer 155,33 Ko, pdf DEL04 072019 CAF Convention Territoirale Globale 122,57 Ko, pdf DEL05 072019 Approbation Carte Communale Petersbach 170,83 Ko, pdf DEL06 072019 Convention SMICTOM 123,37 Ko, pdf CR01 072019 Attributions par délégations 158,83 Ko, pdf Annexe01 072019 Carte Communale Petersbach 1,73 Mo, pdf Annexe01 072019 Conventions Associations Foncières 330,79 Ko, pdf Annexe02 072019 Carte Communale Petersbach 4,79 Mo, pdf Annexe03 072019 Carte Communale Petersbach 5,93 Mo, pdf Annexe04 072019 Carte Communale Petersbach 197,68 Ko, pdf Annexe05 072019 Carte Communale Petersbach 3,48 Mo, pdf Annexe06 072019 Carte Communale Petersbach 2,84 Mo, pdf
    • Partager sur :

    Communauté de Communes de Hanau-la Petite Pierre

    Maison de l’intercommunalité
    10, route d’Obermodern
    67330 Bouxwiller

    03 88 71 31 79

    Horaires d’ouverture

    Du lundi au vendredi

    08h30 › 12h00
    14h00 › 17h00

    • Plan du site
    • Mentions légales
    • Crédits
    • Accessibilité
    • Contact
    Revenir en haut de la page