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    Communauté de Communes de Hanau-La Petite Pierre > La Communauté de Communes > Publications > Délibérations > Conseil communautaire – 12/06/19

    Conseil communautaire – 12/06/19

    Date de parution : le mercredi 12 juin 2019

    Retrouvez ci-dessous le compte-rendu du conseil. Cliquez pour visualiser et télécharger le document.

    Compte-rendu du conseil communautaire du 12 juin 2019

    Toutes les délibérations du conseil sont disponibles dans la section documents associés.

    Documents associés

    DEL01 062019 Arrêt 2 PLUi Pays De La Petite Pierre 288,05 Ko, pdf DEL02 062019 PLUi Pays De Hanau Extensions Urbaines 162,96 Ko, pdf DEL03 062019 Travaux De Voirie Wimmenau Sivom 132,14 Ko, pdf DEL04 062019 Parc Intercommunal D'activités Vente Terrain 152,59 Ko, pdf DEL05 062019 Budget Principal 2019 Décision Modificative 117,36 Ko, pdf DEL06 062019 PLUi Du Pays De La Petite Pierre Avenant Au Marché 146,22 Ko, pdf CR01 062019 Attributions par délégations 99,13 Ko, pdf Annexe01 Arrêt 2 PLUi Du Pays De La Petite Pierre 2,70 Mo, pdf Annexe02 Arrêt 2 PLUi Pays De La Petite Pierre 2,69 Mo, pdf Annexe03 Travaux De Voirie Wimmenau 1,73 Mo, pdf
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    Communauté de Communes de Hanau-la Petite Pierre

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