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    Communauté de Communes de Hanau-La Petite Pierre > La Communauté de Communes > Publications > Délibérations > Conseil communautaire – 24/01/19

    Conseil communautaire – 24/01/19

    Date de parution : le jeudi 24 janvier 2019

    Retrouvez ci-dessous le compte-rendu du conseil. Cliquez pour visualiser et télécharger le document.

    Compte-rendu du conseil communautaire du 24 janvier 2019

    Toutes les délibérations du conseil sont disponibles dans la section documents associés.

    Documents associés

    DEL01 012019 PLUi Du Pays De Hanau Arrêt 327,06 Ko, pdf DEL02 012019 PLUi Du Pays De Hanau Arrêt 324,76 Ko, pdf DEL03 012019 Attributions De Compensation Montant Prévisionnel 2019 144,83 Ko, pdf DEL04 012019 Syndicat De Coopération Pour Le Parc Naturel Régional Des Vosges Du Nord Désignation D'un Second Représentant 124,01 Ko, pdf DEL05A 012019 Redevance Ordures Ménagères Admission En Non Valeur 68,62 Ko, pdf DEL05B 012019 Redevance Ordures Ménagères Demande Admission En Non Valeur 62,86 Ko, pdf CR01 012019 Attributions par délégation 134,82 Ko, pdf Annexe01 012019 PLUi Du Pays De Hanau Arrêt 25,92 Mo, pdf Annexe02 012019 PLUi Du Pays De Hanau Arrêt 595,32 Ko, pdf Annexe03 012019 Redevance Ordures Ménagères Admission En Non Valeur 286,77 Ko, pdf Annexe04 012019 Redevance Ordures Ménagères Demande Admission En Non Valeur 400,86 Ko, pdf
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