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    Communauté de Communes de Hanau-La Petite Pierre > La Communauté de Communes > Publications > Délibérations > Conseil communautaire – 01/07/2021

    Conseil communautaire – 01/07/2021

    Date de parution : le jeudi 01 juillet 2021

    Retrouvez ci-dessous le compte-rendu du conseil.
    Cliquez pour visualiser et télécharger le document.

    Compte rendu du Conseil Communautaire du 1er juillet 2021

    Toutes les délibérations du conseil sont disponibles dans la section documents associés.

    Documents associés

    DEL01 072021 Procédure Liquidation Syndicat Mixte Du SCOT D’Alsace Bossue 46,30 Ko, pdf DEL02 072021 Avis Demande De Déplacement De Panneaux D’agglomération Bouxwiller Eschbourg Graufthal La Petite Pierre 90,49 Ko, pdf DEL03 072021 Modifications Règlement Intérieur Ecole Intercommunale De Musique 38,72 Ko, pdf DEL03 072021 Annexe 79,55 Ko, pdf DEL04 072021 Rapport Annuel 2020 Sur L’obligation Emploi Travailleurs Handicapés 44,15 Ko, pdf DEL05 072021 Convention Avec Le Parquet Du Tribunal Judiciaire De Saverne Pour La Mise En Oeuvre Du Travail Non Rémunéré 43,00 Ko, pdf DEL05 072021 Annexe 342,92 Ko, pdf DEL06 072021 Adoption Tarif Location Château De Lichtenberg 47,76 Ko, pdf DEL07 072021 Décision Modificative N°2 BP2021 37,12 Ko, pdf DEL07 072021 Annexe 53,68 Ko, pdf DEL08 072021 Avis Plan De Gestion Risques D'inondation De Schémas Directeurs D'aménagement De Gestion Des Eaux Et Programmes De Mesures Associés 65,16 Ko, pdf CR01 072021 50,59 Ko, pdf CR01 072021 Annexe 96,72 Ko, pdf Motion 072021 83,14 Ko, pdf
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