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    Communauté de Communes de Hanau-La Petite Pierre > La Communauté de Communes > Publications > Délibérations > Conseil communautaire – 02/07/2026

    Conseil communautaire – 02/07/2026

    Date de parution : le jeudi 02 juillet 2026

    Retrouvez ci-dessous le procès-verbal de délibérations du Conseil Communautaire.
    Cliquez pour visualiser et télécharger le document.

    Procès-verbal de délibérations du Conseil Communautaire du 2 juillet 2026

    Toutes les délibérations du conseil sont disponibles dans la section documents associés.

    Documents associés

    DEL01 0726 Adoption du règlement intérieur Conseil communautaire 52,48 Ko, pdf DEL01 0726 Annexe 261,06 Ko, pdf DEL02 0726 Mise à jour du tableau des effectifs 52,00 Ko, pdf DEL02 0726 Annexe 369,11 Ko, pdf DEL03 0726 Plan action pluriannuel pour assurer égalité professionnelle entre femmes et hommes 54,38 Ko, pdf DEL03 0726 Annexe 252,51 Ko, pdf DEL04 0726 Rémunération des vacataires 82,76 Ko, pdf DEL05 0726 Signature Centre de Gestion convention-cadre mise à disposition personnel pour calcul allocations ARE 74,42 Ko, pdf DEL05 0726 Annexe 236,91 Ko, pdf DEL06 0726 Décision Modificative au Budget Primitif 2026 52,23 Ko, pdf DEL06 0726 Annexe 93,62 Ko, pdf CR01 07262 Attributions exercées par délégation du Conseil 67,01 Ko, pdf
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