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    Communauté de Communes de Hanau-La Petite Pierre > La Communauté de Communes > Publications > Délibérations > Conseil communautaire – 03/03/2022

    Conseil communautaire – 03/03/2022

    Date de parution : le jeudi 03 mars 2022

    Retrouvez ci-dessous le compte-rendu du conseil.
    Cliquez pour visualiser et télécharger le document.

    Compte rendu du Conseil Communautaire du 3 mars 2022

    Toutes les délibérations du conseil sont disponibles dans la section documents associés.

    Documents associés

    DEL01.A 032022 Avis Classement Chemin Rural Et Parcelles Dans Domaine PublicCommune Ingwiller 95,56 Ko, pdf DEL01.B 032022 Avis Classement Diverses Voies Domaine Public Commune Lohr 118,75 Ko, pdf DEL02 032022 Création D’un Emploi 58,06 Ko, pdf DEL03 032022 Approbation étude Délimitation Périmètre Du Futur Site Patrimonial Remarquable De Bouxwiller Et Proposition Périmètre Du SPR 60,87 Ko, pdf DEL03 032022 Annexe A 595,59 Ko, pdf DEL04 032022 Proposition De Composition Commission Locale Du Futur Site Patrimonial Remarquable De Bouxwiller 105,34 Ko, pdf DEL05 032022 Bilan Des Acquisitions Et Cessions Immobilières En 2021 72,77 Ko, pdf DEL06 032022 Débat Orientations Budgétaires 2022 58,03 Ko, pdf DEL06 032022 Annexe 1,08 Mo, pdf CR01 032022 Compte Rendu Par Le Président Attributions Exercées Par Délégation Du Conseil 38,18 Ko, pdf CR01 Annexe 101,05 Ko, pdf
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