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    Communauté de Communes de Hanau-La Petite Pierre > La Communauté de Communes > Publications > Délibérations > Conseil communautaire – 03/07/2025

    Conseil communautaire – 03/07/2025

    Date de parution : le jeudi 03 juillet 2025

    Retrouvez ci-dessous le procès-verbal de délibérations du Conseil Communautaire.
    Cliquez pour visualiser et télécharger le document.

    Procès-verbal de délibérations du Conseil Communautaire du 3 juillet 2025

    Toutes les délibérations du conseil sont disponibles dans la section documents associés.

    Documents associés

    DEL01 0307 Tableau effectifs 57,80 Ko, pdf DEL01 0307 Annexe 431,07 Ko, pdf DEL02 0307 Signature avenant n°2 au procès-verbal avec Dossenheim-sur-Zinsel et SIVOS 96,81 Ko, pdf DEL02 0307 Annexe 1,55 Mo, pdf DEL03 0307 Signature procès-verbal valant convention mise a dispo biens immobiliers avec SIVOS 72,39 Ko, pdf DEL03 0307 Annexe 375,14 Ko, pdf DEL04 0307 Signature conventions mise à disposition locaux périscolaires CCHLPP aux associations 59,04 Ko, pdf DEL05 0307 Adoption avant-projet détaillé et plan financement prévisionnel de petite crèche Wingen-sur-Moder 268,90 Ko, pdf DEL06A 0307 Actualisation plan financement prévisionnel pour travaux construction école communale à Wimmenau 222,94 Ko, pdf DEL06B 0307 Actualisation plan financement prévisionnel travaux construction accueil de loisirs à Wimmenau 239,97 Ko, pdf DEL07 0307 Décision Modificative BP 2025 37,52 Ko, pdf DEL07 0307 Annexe 125,70 Ko, pdf CR01 0307 des attributions exercées par délégation 141,01 Ko, pdf CR01 0307 Annexe 1 88,34 Ko, pdf CR01 0307 Annexe 2 120,28 Ko, pdf
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