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    Communauté de Communes de Hanau-La Petite Pierre > La Communauté de Communes > Publications > Délibérations > Conseil communautaire – 04/07/2024

    Conseil communautaire – 04/07/2024

    Date de parution : le jeudi 04 juillet 2024

    Retrouvez ci-dessous le procès-verbal de délibérations du Conseil Communautaire.
    Cliquez pour visualiser et télécharger le document.

    Procès-verbal de délibérations du Conseil Communautaire du 4 juillet 2024

    Toutes les délibérations du conseil sont disponibles dans la section documents associés.

    Documents associés

    DEL01 0724 Tableau des effectifs 41,19 Ko, pdf DEL01 0724 Annexe 429,12 Ko, pdf DEL02 0724 Tarifs de l’Ecole intercommunale de musique pour l’année scolaire 20242025 63,19 Ko, pdf DEL03 0724 Vente en ligne de matériels communautaires inutilisés 173,75 Ko, pdf DEL04 0724 Mise à disposition payante de locaux de la Maison des Sports et Loisirs de Nature à La Petite Pierre 70,85 Ko, pdf DEL05 0724 Prescription de la révision allégée du PLUi déplacement de la zone 1AUX au lieu-dit « Allmendmatt » à Bouxwiller 80,68 Ko, pdf DEL06 0724 Décision Modificative n°2 aux BP 2024 152,26 Ko, pdf DEL06 0724 Annexe 87,78 Ko, pdf CR01 0724 des attributions exercees par delegation 40,40 Ko, pdf CR01 0724 Annexe 74,72 Ko, pdf
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    Communauté de Communes de Hanau-la Petite Pierre

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