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    Communauté de Communes de Hanau-La Petite Pierre > La Communauté de Communes > Publications > Délibérations > Conseil communautaire – 05/03/2026

    Conseil communautaire – 05/03/2026

    Date de parution : le jeudi 05 mars 2026

    Retrouvez ci-dessous le procès-verbal de délibérations du Conseil Communautaire.
    Cliquez pour visualiser et télécharger le document.

    Procès-verbal de délibérations du Conseil Communautaire du 5 mars 2026

    Toutes les délibérations du conseil sont disponibles dans la section documents associés.

    Documents associés

    DEL01 0305 Adoption des Comptes Financiers Uniques 2025 75,63 Ko, pdf DEL01 0305 Annexe 88,88 Ko, pdf DEL02 0305 Produit 2026 Taxe GEMAPI 48,05 Ko, pdf DEL03 0305 Adoption des Budgets Primitifs 2026 275,29 Ko, pdf DEL04 0305 Création emploi 46,06 Ko, pdf DEL05A 0305 Signature CeA convention financière liaison cyclable Menchhoffen-Obermodern 72,65 Ko, pdf DEL05A 0305 Annexe 500,12 Ko, pdf DEL05B 0305 Signature CeA convention financière liaison cyclable Obermodern-Val de Moder 79,99 Ko, pdf DEL05B 0305 Annexe 500,05 Ko, pdf DEL05C 0305 Signature CeA convention partenariale l’aménagement liaisons cyclables 68,93 Ko, pdf DEL05C 0305 Annexe 168,31 Ko, pdf CR01 0305 71,07 Ko, pdf
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    Communauté de Communes de Hanau-la Petite Pierre

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