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    Communauté de Communes de Hanau-La Petite Pierre > La Communauté de Communes > Publications > Délibérations > Conseil communautaire – 06/07/2023

    Conseil communautaire – 06/07/2023

    Date de parution : le jeudi 06 juillet 2023

    Retrouvez ci-dessous le procès-verbal de délibérations du Conseil Communautaire.
    Cliquez pour visualiser et télécharger le document.

    Procès-verbal de délibérations du Conseil Communautaire du 6 juillet 2023

    Toutes les délibérations du conseil sont disponibles dans la section documents associés.

    Documents associés

    DEL01 0723 Adhésion De La Communauté De Communes à L’ADIRA 46,96 Ko, pdf DEL02 0723 Adoption De La Stratégie Touristique 20232026 45,28 Ko, pdf DEL02 0723 Annexe 3,34 Mo, pdf DEL03 0723 Tableau Des Effectifs 44,23 Ko, pdf DEL03 0723 Annexe 444,60 Ko, pdf DEL04 0723 Désignation D’un Délégué Au Syndicat Des Eaux Et De L’Assainissement Alsace Moselle Pour La Compétence « Grand Cycle De L’eau » 46,93 Ko, pdf DEL05 0723 Désignation D’un Délégué Titulaire Au Comité Syndical Du Pôle D’Equilibre Territorial Et Rural Pays De Saverne Plaine Et Plateau 47,54 Ko, pdf DEL06 0723 Signature D’un Avenant N°1 De Mise à Disposition Des Biens Mobiliers Et Immobiliers Du Périscolaire D’Obermodern 51,52 Ko, pdf DEL07 0723 Signature De Marchés De Nettoyage Des Sites De La Communauté De Communes 56,98 Ko, pdf DEL08 0723 Décision Modificative N°2 Aux BP 2023 37,95 Ko, pdf DEL08 0723 Annexe 76,09 Ko, pdf CR01 0723 Des Attributions Exercees Par Delegation Du Conseil 91,52 Ko, pdf CR01 0723 Annexe 102,25 Ko, pdf
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    9h › 12h30

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